AAVEM FRANCE Association d'Aide aux Victimes d'Expertises Médicales (A.A.V.E.M.)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AAVEM FRANCE Association d'Aide aux Victimes d'Expertises Médicales (A.A.V.E.M.)
M. Stéphane BOURDONCLE Mme. Nathalie INIESTA-CARRIE
Numéro de dépôt :
4014737
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2023
Présentation de la marque AAVEM FRANCE Association d'Aide aux Victimes d'Expertises Médicales (A.A.V.E.M.)
Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par monsieur Stéphane BOURDONCLE et madame Nathalie INIESTA-CARRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AAVEM FRANCE Association d'Aide aux Victimes d'Expertises Médicales (A.A.V.E.M.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Les déposants sont monsieur Stéphane BOURDONCLE domicilié(e) 680 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France et madame Nathalie INIESTA-CARRIE domicilié(e) 680 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane BOURDONCLE domicilié(e) 680 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France.
La marque AAVEM FRANCE Association d'Aide aux Victimes d'Expertises Médicales (A.A.V.E.M.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AAVEM FRANCE Association d'Aide aux Victimes d'Expertises Médicales (A.A.V.E.M.) est expirée depuis le 24 juin 2023.
M. Stéphane BOURDONCLE - 680 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France
Mme. Nathalie INIESTA-CARRIE - 680 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France
M. Stéphane BOURDONCLE - 680 CHEMIN DE LA TUBASSE - 13540 - PUYRICARD - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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